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Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lanouvellechronique.com (ci-après dénommé « le Site ») l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Thomas Alves-Chaintreau
Responsable de publication : Thomas Alves-Chaintreau – lanouvellechronique@gmail.com
Le responsable de publication est une personne physique.
Webmaster : lanouvellechronique@gmail.com
Hébergeur : WordPress
- Conditions générales d’utilisation du Blog
L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation exposées ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, tout comme les mentions légales. Les visiteurs et utilisateurs sont donc invités à en prendre connaissance régulièrement.
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- Limitations de responsabilité
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- La source de ces liens soit clairement mentionnée
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- Ces liens ne soient pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires
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- Responsabilité des utilisateurs du Site
Le Site est ouvert à tous, personnes physiques et morales, libres d’y apporter toute contribution et/ou commentaire, sous les réserves expresses suivantes et sans que cette liste ne puisse être considérée comme exhaustive :
- des contenus à caractère diffamatoire, injurieux, obscènes ou offensants
- des contenus présentant un caractère violent ou pornographique
- des contenus qui encourageraient à la discrimination et à la haine raciale, ou aux comportements révisionnistes et négationnistes
- des contenus contraires aux droits de la propriété intellectuelle (droits d’auteurs, et droit des marques notamment).
Le responsable de publication se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Le responsable de publication ou toute personne mandatée par lui se réserve le droit de retirer tout lien ou commentaire à caractère injurieux, diffamatoire, xénophobe, raciste, antisémite, pornographique, révisionniste, homophobe, sexiste, d’incitation à la haine, à la violence ou en général tout sujet contraire à la loi et à la dignité humaine.
- Politique de confidentialité
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